Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site patch-personnalise.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Le site patch-personnalise.fr est édité par :

CANICAPRICE
Forme juridique : SARL (Société à Responsabilité Limitée)
SIREN : 813 776 796
N° TVA Intracommunautaire : FR62 813 776 796

Directeur de publication

Le directeur de la publication du site est : Xavier Gallemard

Contact

Email : xavmpa@gmail.com
Téléphone : 06 74 77 05 95

Hébergement

Le site patch-personnalise.fr est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground floor
Ottawa, ON, K2P 2L8
Canada
Site web : www.shopify.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, etc.) est la propriété exclusive de CANICAPRICE, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de CANICAPRICE.

Données personnelles

Pour plus d'informations sur la gestion de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.